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• Gestionnaire du site : Pierre Besse
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Droits d'auteurs

Dans le souci de préserver les droits de ses auteurs, la Société historique et archéologique du Périgord, déclarée d'utilité publique, se doit de rappeler à tous ce qui suit : Le Code de la propriété intellectuelle autorisant aux termes de l'article L.122-5, 2°) et 3°) d'une part que " Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " Toute représentation, ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants- droit ou ayants-cause est illicite " (art. L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 Pour en savoir plus, consulter le site du ministère de la Culture .

 Dispense de déclaration CNIL

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